Cultures spécialisées - Vienne - 2013

APICULTURE
- Par ruche pastorale à cadres 8.25
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.120
- œufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
3) Vente de volailles de chair et de poussins démarrés  
- par poulet vendu 0.050
- par poulet vendu sous label 0.200
- par canard vendu 0.170
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.500
- par pintade vendue 0.085
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
3bis) Vente d'oies et de canards gras  
1- Oie : élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4.500
2- Canard : élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1.400
En ce qui concerne les élevages annexés à une exploitation de polyculture, la tarification porte seulement sur les éléments dénombrés en sus de 100 oies ou de 200 canards.  
4) Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
ELEVAGES
CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 295.00

- production laitière : par chèvre

Application d'un abattement de 90 têtes pour les élevages annexés à une exploitation de polyculture au delà d'1/2 SMI nationale. En deçà, tarif élevage spécialisé exclusivement.

75.00
 
CHIENS : par reproductrice 969.00
EQUIDES : par équin reproducteur 258.00
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14.00
- par pondeuse en sus de 250 9.00
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.30
LAPINS :  
- par reproducteur (mâle et femelle) 0.00
- engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.00
OVINS : par brebis 16.50
PORCS :  
Naisseurs :  
- par porcelet vendu ou livré 1.25
- naisseurs avec vente au sevrage, par porcelet vendu ou livré 1.25
- post-sevreurs : par porcelet vendu ou livré 0.55
Engraisseurs :  
- par porc vendu ou livré 1.25
- post-sevreurs : par porcelet vendu ou livré 1.25
Naisseurs – Engraisseurs :  
- par porc vendu ou livré 2.45
VEAUX : par unité vendue ou livrée 5.50
ESCARGOTS
- chairs vives : par mètre carré 2.94
- chairs blanches : par mètre carré 4.27
- chairs transformées : par mètre carré 10.23
CULTURES FLORALES
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 239.51
- par are en sus 146.81
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 354.35
- par are en sus 205.58
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 449.02
- par are en sus 252.54
II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 297.96
- par are en sus 169.84
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 470.78
- par are en sus 254.22
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 655.51
- par are en sus 373.64
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 878.99
- par are en sus 501.02
CULTURES FRUITIERES
FRAISIERS 55.00
FRAMBOISIERS 27.00
VERGERS DIVERS  
- pour chacun des 3 premiers hectares 755.00
- par hectare en sus 375.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- pour chacun des 3 premiers hectares 2197.00
- par hectare en sus 1977.30
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air :  
- pour chacun des 100 premiers ares 75.00
- par are en sus 60.00
II. - Sous-abris froids :  
- pour chacun des 50 premiers ares 205.00
- par are en sus 164.00
CULTURE DU MELON
 - en co-production 640.00
- autres modes de production 3488.00
PEPINIERES
GENERALES  
- pour chacun des 2 premiers hectares 7406.00
- par hectare en sus de 2 4200.00
VITICOLES  
Greffés-soudés  
-pour chacun des 20premiers ares 832.35
-pour chacun des 30 ares suivants 765.70
-par are en sus de 50 682.00
Racinés  
- producteurs 94.80
- façonniers 88.20
PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES
-pour chacun des 50 premiers ares 34.56
-par are en sus 24.19
SALMONICULTURE
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 25.00
- par mètre carré en sus 15.00
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 40.00
- par mètre carré en sus 24.00
CULTURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 19.00
- pour chacun des 40 ares suivants 12.00
- par are en sus de 80 7.00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 28.00
- pour chacun des 40 ares suivants 19.00
- par are en sus de 80 9.00

Contact



Mots clés :

cultures spécialisées, bénéfices agricoles forfaitaires, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française en date du 24 août 2014

Dates

Modifié : 16/03/2015
Publié : 16/03/2015