Cultures spécialisées - Charente

CULTURE DE L'AIL APICULTURE

- Pour chacun des 10 premiers ares..............................

- Par are en sus.............................................................

111,00

100,00

- Par ruches à cadres.................................... 8,25
CULTURE DES ASPERGES   CULTURE DE L'ECHALOTTE,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,, 926,00
- Culture des asperges …............................................. 12.00    
AVICULTURE
Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses : Vente d'œufs, de volailles et autres produits
- œufs de consommation (par pondeuse)...................... 0.12 - par pondeuse 1,02
- œufs de couvaison (par pondeuse)............................. 0,50 par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées 80,80
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés : Vente d'oies et de canards gras
- par poulet vendu.......................................................... 0.050 1) oie : élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4,50
- par poulet vendu sous label........................................ 0.180 2) canard : (par canard vendu ou livré) 1,50
- par canard................................................................... 0.175 Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0,13
- par chapon vendu …................................................... 0,950 CULTURE DES CHAMPIGNONS  
- par dinde ou dindon vendu (production fermière)........ 0.500 - pour le premier salarié................................. 4328,00
- par oie à rôtir vendu..................................................... 0,450 - par salarié en sus......................................... 1102,00
- par pintade vendue...................................................... 0,085  
- par pintade vendue sous label.................................... 0,200
- par couple reproducteur, Pour les pigeons vendus ou livrés vivants.................................................................. 1,500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage...................................................... 2,000
ELEVAGES
CAILLES :   CAPRINS :  
- par unité vendue ou livrée........................................... 0,15 Production fromagère par chèvre................... 308,00
- engraisseurs : par caille ordinaire................................ 0,01 Production laitière par chèvre........................ 82.00
- engraisseurs : par caille sous label.............................. 0,02 CHIENS par reproductrice.............................. 969.00
FAISANS :   EQUIDES :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses.............. 14,00 - par équin viande........................................... 221.00
- par pondeuse en sus de 250 …................................... 9,00 - par équin reproducteur................................. 265.00
- par faisan vendu, acheté à un jour............................... 0,30 LAPINS :  
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 10,00 - Par reproducteur (mâle et femelle).............. 3,50
OVINS : par brebis......................................................... 18,00 - Engraisseur : par lapin vendu ou livré......... 0,00
PERDRIX   LIEVRES : par couple reproducteur............... 10,00
- production de perdreau à 1 jour et élevage : par couple............................................................................. 12.50 VACHES LAITIERES : par vache laitière...... 885.00
- par perdreau vendu, acheté à 1 jour........................... 0.30 VEAUX : par unité vendue ou livrée.............. 6,00
PORCS :
Naisseurs : par porcelet livré ou vendu......................... 1.25 Naisseurs engraisseurs : par porc vendu ou livré................................................................ 2.45
Engraisseurs : par porc vendu ou livré......................... 1.25
Cultures florales ExploitatIONs comportant deS superficieS chaufféeS :  
Superficie chauffée  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 305,41
- par are en sus 174,08
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 482,04
- par are en sus 260,57
c) supérieure à 40 % ne dépassant pas 60 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 671,90
- par are en sus 382,98
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 900,95
- par are en sus 513,54
Cultures florales ExploitatIONs ne comportant PAS de superficie chauffée : CULTURES FRUITIERES  
Superficie couverte   Fraisiers 43.00
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :   Framboisiers 27.00
- pour chacun des 50 premiers ares 232,09 Noyers forme rationnelle 327.00
- par are en sus 142,32 Noyers forme traditionnelle 164,00
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :   Petits fruits 18.00
Vergers divers :  
- pour chacun des 30 premiers ares 343,51 - pour chacun des 3 premiers hectares 354.00
- par are en sus 199,29 - par hectare en sus 0.00
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:   CULTURE DU SAFRAN -50 premiers ha 40,59
- par are en sus 28,41
- pour chacun des 30 premiers ares 435,29 CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- par are en sus 244,82 - pour le premier hectare 2070.00
    - par hectare en sus 1863,00
    PEPINIERES  
    GENERALES  
CULTURES MARAICHERES    - pour chacun des 2 premiers hectares 7554.00
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 75.00 - par hectare en sus de 2 4285.00
- par are en sus 60,00 PEUPLIERS  
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50er ares 205,00 - pour le premier hectare 285.00
- par are en sus 164,00 - par hectare en sus 228.00
PISCICULTURE 177.00 VITICOLES  
PLANTES AROMATIQUES ET MÉDICINALES   - greffés-soudés 84,00
- Pour chacun des 50 premiers ares 40,59 CULTURE des TRUFFES 555.00
- par are en sus 28,41 CULTURES DU TABAC  
SALMONICULTURE   I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 25,35 - pour chacun des 40 premiers ares 20.00
- par mètre carré en sus 15,20 - pour chacun des 40 ares suivants 13.00
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production - par are en sus de 80 7.00
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 40,56 II. - Tabac VIRGINIE :  
- par mètre carré en sus 24,32 - pour chacun des 40 premiers ares 23.00
  - pour chacun des 40 ares suivants 15.00
- par are en sus de 80 8,00

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Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 5 août 2015

Dates

Modifié : 14/01/2016
Publié : 14/01/2016


Charente 2014

Références

Parution au Journal Officiel de la République Française du 5 août 2015

Mots clés

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Dates

Modifié : 14/01/2016
Publié : 14/01/2016

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