Bénéfices agricoles forfaitaires 2012 des cultures spécialisées de la Vienne

APICULTURE
- Par ruche pastorale à cadres 9.000
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.150
- œufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
3) Vente de volailles de chair et de poussins démarrés  
- par poulet vendu 0.045
- par poulet vendu sous label 0.180
- par canard vendu 0.160
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.500
- par pintade vendue 0.080
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
3bis) Vente d'oies et de canards gras  
1- Oie : élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4.500
2- Canard : élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1.400
En ce qui concerne les élevages annexés à une exploitation de polyculture, la tarification porte seulement sur les éléments dénombrés en sus de 100 oies ou de 200 canards.  
4) Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
ELEVAGES
CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 322.000

- production laitière : par chèvre

Application d'un abattement de 90 têtes pour les élevages annexés à une exploitation de polyculture au delà d'1/2 SMI nationale. En deçà, tarif élevage spécialisé exclusivement.

68.000
 
CHIENS : par reproductrice 969.000
EQUIDES : par équin reproducteur 264.000
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14.000
- par pondeuse en sus de 250 9.000
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.300
LAPINS :  
- par reproducteur (mâle et femelle) 0.000
- engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.000
OVINS : par brebis 17.000
PORCS :  
Naisseurs :  
- par porcelet vendu ou livré 1.250
- naisseurs avec vente au sevrage, par porcelet vendu ou livré 1.250
- post-sevreurs : par porcelet vendu ou livré 0.550
Engraisseurs :  
- par porc vendu ou livré 1.250
- post-sevreurs : par porcelet vendu ou livré 1.250
Naisseurs – Engraisseurs :  
- par porc vendu ou livré 2.450
VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.000
ESCARGOTS
- chairs vives : par mètre carré 2.940
- chairs blanches : par mètre carré 4.270
- chairs transformées : par mètre carré 10.230
CULTURES FLORALES
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 228.11
- par are en sus 139.81
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 337.47
- par are en sus 195.79
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 427.64
- par are en sus 240.52
II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 286.50
- par are en sus 163.31
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 452.67
- par are en sus 244.44
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 630.30
- par are en sus 359.27
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 845.18
- par are en sus 481.75
CULTURES FRUITIERES
FRAISIERS 56.00
FRAMBOISIERS 25.00
VERGERS DIVERS  
- pour chacun des 3 premiers hectares 550.00
- par hectare en sus 170.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- pour chacun des 3 premiers hectares 2441.00
- par hectare en sus 2196.00
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air :  
- pour chacun des 100 premiers ares 81.00
- par are en sus 64.80
II. - Sous-abris froids :  
- pour chacun des 50 premiers ares 223.00
- par are en sus 178.40
CULTURE DU MELON
- en co-production 640.00
- autres modes de production 3200.00
PEPINIERES
GENERALES  
- pour chacun des 2 premiers hectares 7053.00
- par hectare en sus de 2 4000.00
VITICOLES  
Greffés-soudés  
-pour chacun des 50 premiers ares 525.65
-par are en sus 461.90
Racinés  
- producteurs 93.60
- façonniers 42.60
PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES
-pour chacun des 50 premiers ares 33.50
-par are en sus 23.35
SALMONICULTURE
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 24.600
- par mètre carré en sus 14.800
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 39.400
- par mètre carré en sus 23.640
CULTURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 19.00
- pour chacun des 40 ares suivants 12.00
- par are en sus de 80 6.00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 23.00
- pour chacun des 40 ares suivants 15.00
- par are en sus de 80 8.00

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Mots clés :

cultures spécialisées, bénéfices agricoles forfaitaires, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française en date du 01er août 2013

Dates

Modifié : 23/01/2014
Publié : 23/01/2014