Cultures spécialisées - Gironde - 2013

APICULTURE
- Par ruches sédentaire à cadres 8.50
- Par ruche pastorale à cadres 9.00
CULTURE DES ASPERGES
1° Arrondissement de Blaye et de Libourne et cantons de la Réole, Monségur net Pellegrue  
- pour chacun des 100 premiers ares 35.28
- pour chacun des 100 ares suivants 28.22
- par are en sus de 200 24.70
2 ° Surplus du département :  
- pour chacun des 100 premiers ares 39.20
- pour chacun des 100 ares suivants 31.36
- par are en sus de 200 7.44
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.120
2) Vente d’œufs, de volailles et d’autres produits :  
–par pondeuse 1.020
3) Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.050
- par poulet vendu sous label 0.200
- par canard vendu 0.170
- par chapon vendu 0.900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.500
- par oie à rôtir vendue 0.450
- par pintade vendue 0.085
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
3 bis) Vente d'oies et de canards gras  
- par canard vendu ou livré (élevage et gavage) 1.400
CRESSICULTURE
- pour chacun des 30 premiers ares 192.60
- par are en sus 154.08
CULTURES DES CHAMPIGNONS
- pour le premier salarié 2911.00
- par salarié en sus 741.00
ELEVAGE
CAILLE :  
- pour unité vendue ou livrée 0.15
- engraisseurs : par caille ordinaire 0.01
- engraisseurs : par caille sous label 0.02
CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 295.00
- production laitière : par chèvre 75.00
CHIENS :par reproductrice 969.00
EQUIDES : par équin reproducteur 258.00
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14.00
- par pondeuse en sus de 250 9.00
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.30
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 10.00
LAPINS :  
- par reproducteur (mâle et femelle) 0.00
- engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.00
LIEVRE : - par couple reproducteur 10.00
OVINS :  
- par brebis 16.50
- achat/vente : par agneau vendu ou livré 9.40
- intégration : par agneau engraissé 2.20
PERDRIX :  
- production de perdreaux à un jour et élevage : par couple 12.00
- par perdreau vendu, acheté à un jour 0.25
- production d'œuf de perdrix et de perdreau à un jour : par couple 7.00
PORCS :  
- naisseurs : par porc vendu ou livré 1.25
- naisseurs avec vente au sevrage : par porcelet vendu ou livré 1.25
- post-sevreurs :par porcelet vendu ou livré 0.55
- engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.25
- engraisseur post-sevreurs : par porcelet vendu ou livré 1.25
- naisseurs-engraisseurs : par porc vendu ou livré 2.45
VEAUX : par unité vendue ou livrée 5.50
ESCARGOTS  
- chairs vives : par mètre carré 2.94
- chairs blanchies : par mètre carré 4.27
- chairs transformées : par mètre carré 10.23
CULTURES FLORALES
I. - ExploitatIONs ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 231.06
- par are en sus 141.62
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 341.84
- par are en sus 198.31
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 433.17
- par are en sus 243.63
II. - ExploitatIONs comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 235.23
- par are en sus 134.08
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 371.67
- par are en sus 200.70
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 517.51
- par are en sus 294.98
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 693.94
- par are en sus 395.54
CULTURES FRUITIERES
ACTINIDIAS 450.00
CERISIERS 610.00
FRAISIERS 55.00
NOYERS :  
- forme traditionnelle 110.000
PÊCHERS : pour chacun des 2 premiers hectares 1560.00
par hectare en sus 1100.00
PETITS FRUITS 18.00
POIRIERS : - pour chacun des 3 premiers hectares 1470.00
- par hectare en sus 1090.00
POMMIERS : - pour chacun des 3 premiers hectares 1390.00
- par hectare en sus 1010.00
PRUNIERS D'ENTE 190.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
a) Ceinture laitière et légumière de Bordeaux 1759.00
b) Hors de la Ceinture laitière et légumière de Bordeaux 1407.20
c) Artichauts (terrains ne donnant qu'une récolte par an) 346.00
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 51.00
- par are en sus 40.80
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 124.00
- par are en sus 99.20
CULTURES DIVERSES SOUS SERRES CHAUFFEES (forceries)
 - pour chacun des 100 premiers hectares 221.00
–par are en sus 154.70
PEPINIERES
GENERALES  
 - pour chacun des 2 premiers hectares 8794.00
- par hectare en sus de 2 4988.00
VITICOLES  
- greffés-soudés 62.00
PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES  
- pour chacun des 50 premiers ares 27.00
- par are en sus 20.25
SAFRAN  
- pour chacun des 50 premiers ares 327.00
- par are en sus 20.25
SALMONICULTURE  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 16.25
- par mètre carré en sus 9.75
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 26.00
- par mètre carré en sus 15.60
SAPINS DE NOEL
- pour chacun des 7 premiers hectare 3134.00
- par hectare en sus 1660.00
CULTURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 26.00
- pour chacun des 40 ares suivants 17.00
- par are en sus de 80 10.00
2. - Tabac de Virginie :  
- pour chacun des 40 premiers ares 38.00
- pour chacun des 40 ares suivants 25.00
- par are en sus de 80 13.00
OSTREICULTURE
FRACTION RECETTE COMPRISE ENTRE : bénéfices
- 0 et 4 573 € 35 %
- 4 574 € et 9 146 € 29 %
- 9 147 € et 22 867 € 23 %
- 22 868 € et 45734 € 20 %
- 45 735 € et 68 602 € 15 %
- Supérieur à 68 602 € 12 %

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Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 24 août 2014

Dates

Modifié : 16/03/2015
Publié : 16/03/2015