Bénéfices agricoles forfaitaires 2012 pour les cultures spécialisées de Gironde

APICULTURE
- Par ruches sédentaire à cadres 8.000
- Par ruche pastorale à cadres 8.500
CULTURE DES ASPERGES
1° Arrondissement de Blaye et de Libourne et cantons de la Réole, Monségur net Pellegrue  
- pour chacun des 100 premiers ares 36.00
- pour chacun des 100 ares suivants 28.80
- par are en sus de 200 25.20
2 ° Surplus du département :  
- pour chacun des 100 premiers ares 40.00
- pour chacun des 100 ares suivants 32.00
- par are en sus de 200 28.00
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.150
2) Vente d’œufs, de volailles et d’autres produits :  
–par pondeuse 1.020
3) Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.045
- par poulet vendu sous label 0.180
- par canard vendu 0.160
- par chapon vendu 0.900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.500
- par oie à rôtir vendue 0.450
- par pintade vendue 0.080
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
3 bis) Vente d'oies et de canards gras  
- par canard vendu ou livré (élevage et gavage) 1.400
CRESSICULTURE
- pour chacun des 30 premiers ares 192.600
- par are en sus 154.080
CULTURES DES CHAMPIGNONS
- pour le premier salarié 2911.000
- par salarié en sus 741.000
ELEVAGE
CAILLE :  
- pour unité vendue ou livrée 0.150
- engraisseurs : par caille ordinaire 0.010
- engraisseurs : par caille sous label 0.020
CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 322.00
- production laitière : par chèvre 68.00
CHIENS :par reproductrice 969.000
EQUIDES : par équin reproducteur 264.00
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14.000
- par pondeuse en sus de 250 9.000
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.300
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 10.000
LAPINS :  
- par reproducteur (mâle et femelle) 0.00
- engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.00
LIEVRE : - par couple reproducteur 10.000
OVINS :  
- par brebis 21.000
- achat/vente : par agneau vendu ou livré 9.080
- intégration : par agneau engraissé 2.200
PERDRIX :  
- production de perdreaux à un jour et élevage : par couple 12.000
- par perdreau vendu, acheté à un jour 0.250
- production d'œuf de perdrix et de perdreau à un jour : par couple 7.000
PORCS :  
- naisseurs : par porc vendu ou livré 1.250
- naisseurs avec vente au sevrage : par porcelet vendu ou livré 1.250
- post-sevreurs :par porcelet vendu ou livré 0.550
- engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.250
- engraisseur post-sevreurs : par porcelet vendu ou livré 1.250
- naisseurs-engraisseurs : par porc vendu ou livré 2.450
VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.000
ESCARGOTS  
- chairs vives : par mètre carré 2.940
- chairs blanchies : par mètre carré 4.270
- chairs transformées : par mètre carré 10.230
CULTURES FLORALES
I. - ExploitatIONs ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 220.05
- par are en sus 134.88
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 325.56
- par are en sus 188.88
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 412.55
- par are en sus 232.03
II. - ExploitatIONs comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 226.19
- par are en sus 128.93
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 357.37
- par are en sus 192.98
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 497.61
- par are en sus 283.64
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 667.25
- par are en sus 380.33
CULTURES FRUITIERES
ACTINIDIAS 300.00
CERISIERS 840.00
FRAISIERS 50.00
NOYERS :  
- forme traditionnelle 175.000
PÊCHERS : pour chacun des 2 premiers hectares 1120.00
par hectare en sus 660.00
PETITS FRUITS 17.00
POIRIERS : - pour chacun des 3 premiers hectares 1010.00
- par hectare en sus 630.00
POMMIERS : - pour chacun des 3 premiers hectares 750.00
- par hectare en sus 350.00
PRUNIERS D'ENTE 185.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
a) Ceinture laitière et légumière de Bordeaux 1954.00
b) Hors de la Ceinture laitière et légumière de Bordeaux 1563.20
c) Artichauts (terrains ne donnant qu'une récolte par an) 384.00
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 55.00
- par are en sus 44.00
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 136.00
- par are en sus 108.80
CULTURES DIVERSES SOUS SERRES CHAUFFEES (forceries)
- pour chacun des 100 premiers hectares 240.00
–par are en sus 168.00
PEPINIERES
GENERALES  
- pour chacun des 2 premiers hectares 8375.00
- par hectare en sus de 2 4750.00
VITICOLES  
- greffés-soudés 55.00
PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES  
- pour chacun des 50 premiers ares 33.50
- par are en sus 23.35
SAFRAN  
- pour chacun des 50 premiers ares 33.50
- par are en sus 23.35
SALMONICULTURE  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 15.600
- par mètre carré en sus 8.260
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 25.200
- par mètre carré en sus 13.350
SAPINS DE NOEL
- pour chacun des 7 premiers hectare 2985.000
- par hectare en sus 1581.000
CULTURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 22.00
- pour chacun des 40 ares suivants 14.00
- par are en sus de 80 7.00
OSTREICULTURE
FRACTION RECETTE COMPRISE ENTRE : bénéfices
- 0 et 4 573 € 34.00%
- 4 574 € et 9 146 € 28.00%
- 9 147 € et 22 867 € 23.00%
- 22 868 € et 45734 € 18.00%
- 45 735 € et 68 602 € 13.00%
- Supérieur à 68 602 € 12.00%

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Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 01er août 2013

Dates

Modifié : 23/01/2014
Publié : 23/01/2014