Bénéfices agricoles forfaitaires 2011 pour les cultures spécialisées de Gironde

APICULTURE
- Par ruches sédentaire à cadres 8,200
- Par ruche pastorale à cadres 8,500
CULTURE DES ASPERGES
1° Arrondissement de Blaye et de Libourne et cantons de la Réole, Monségur net Pellegrue  
- pour chacun des 100 premiers ares 34,56
- pour chacun des 100 ares suivants 27,65
- par are en sus de 200 24,19
2 ° Surplus du département :  
- pour chacun des 100 premiers ares 38,40
- pour chacun des 100 ares suivants 30,72
- par are en sus de 200 26,88
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.120
2) Vente d’œufs, de volailles et d’autres produits :  
–par pondeuse 1,020
3) Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.050
CULTURES DES CHAMPIGNONS
- pour le premier salarié 2911.000
- par salarié en sus 741.000
ELEVAGE
CAILLE :  
- pour unité vendue ou livrée 0,150
- engraisseurs : par caille ordinaire 0,010
- engraisseurs : par caille sous label 0,020
CHIEN :par reproductrice 969,000
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14,000
- par pondeuse en sus de 250 9,000
- par faisan vendu, acheté à un jour 0,300
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 10,000
LIEVRE :- par couple reproducteur ) 10,000
PERDRIX :  
- production de perdreaux à un jour et élevage : par couple 13,000
- par perdreau vendu, acheté à un jour 0,300
- production d'œuf de perdrix et de perdreau à un jour : par couple 7,500
PORCS :  
- naisseurs : par porc vendu ou livré 1.150
- naisseurs avec vente au sevrage : par porcelet vendu ou livré 1.150
- post-sevreurs :par porcelet vendu ou livré 0.500
- engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.150
- engraisseur post-sevreurs : par porcelet vendu ou livré 1.150
- naisseurs-engraisseurs : par porc vendu ou livré 2.300
VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.000
CULTURES FLORALES
I. - ExploitatIONs ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 209,58
- par are en sus 128,46
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 310,06
- par are en sus 179,88
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 392,90
- par are en sus 220,98
II. - ExploitatIONs comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 215,41
- par are en sus 122,78
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 340,35
- par are en sus 183,79
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 473,91
- par are en sus 270,13
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 635,46
- par are en sus 362,21
CULTURES FRUITIERES
FRAISIERS à l'are 48.00
PÊCHERS : pour chacun des 2 premiers hectares 1150.00
par hectare en sus 690.00
POIRIERS : - pour chacun des 3 premiers hectares 1020.00
- par hectare en sus 640.00
POMMIERS : - pour chacun des 3 premiers hectares 1100.00
- par hectare en sus 720.00
PRUNIERS D'ENTE 180.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
a) Ceinture laitière et légumière de Bordeaux 1656.00
b) Hors de la Ceinture laitière et légumière de Bordeaux 1324.80
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 47.00
- par are en sus 37.60
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 115.00
- par are en sus 92.00
CULTURES DIVERSES SOUS SERRES CHAUFFEES (forceries)
- pour chacun des 100 premiers hectares 229.00
–par are en sus 160.30
PEPINIERES
GENERALES  
- pour chacun des 2 premiers hectares 7976.00
- par hectare en sus de 2 4524.00
VITICOLES  
- greffés-soudés 54,00
SALMONICULTURE  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 15.000
- par mètre carré en sus 7.950
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 24.000
- par mètre carré en sus 12.720
CULTURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 21.00
- pour chacun des 40 ares suivants 13.00
- par are en sus de 80 01/06/00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 24.00
- pour chacun des 40 ares suivants 16.00
- par are en sus de 80 01/08/00
OSTREICULTURE
FRACTION RECETTE COMPRISE ENTRE : bénéfices
- 0 et 4 573 € 35.00%
- 4 574 € et 9 146 € 29.00%
- 9 147 € et 22 867 € 23.00%
- 22 868 € et 45734 € 17.00%
- 45 735 € et 68 602 € 13.00%
- Supérieur à 68 602 € 12.00%

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Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 04 septembre 2012

Dates

Modifié : 23/11/2012
Publié : 23/11/2012