Bénéfices agricoles forfaitaires 2010 pour les cultures spécialisées des Charentes

POUR LA CHARENTE MARITIME

APICULTURE
Par ruche à cadres 5.500
CULTURE DES ASPERGES
Ile de Ré 12.00
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 1.120
- oeufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
2) Autres espèces produisant des oeufs à couver  
– canes (par pondeuse) 0.900
- pintades ((par pondeuse) 0.600
- dindes (par pondeuse) 1.200
3) Vente d'oeufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1.020

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80.800
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.045
- par poulet vendu sous label 0.170
- par poulet biologique vendu 0.200
- par canard vendu 0.170
- par canard sauvageon vendu 0.085
- par chapon vendu 0.900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.400
- par dinde ou dindon vendu (production industrielle) 0.150
- par oie à rôtir vendue 0.400
- par pintade vendue 0.075
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
Vente d'oies et de canards gras  
1) Oie  
Prêt à gaver (par oie vendue ou livrée) 1.600
Gavage seul (par oie vendue ou livrée) 3.150
Élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4.750
2) Canard  
Prêt à gaver (par canard vendu ou livré) 0.450
Gavage seul (par canard vendu ou livré) 1.100
Élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1.400
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
ELEVAGE
CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 300.000
- production laitière : par chèvre 75.000
LAPINS :  
Par reproducteur (mâle et femelle) 0.000
Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.000
PORCS :  
Engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.150
- post-sevreurs :par porcelet vendu ou livré 1.150
VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.000
CULTURES FLORALES  
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 194.73
- par are en sus 119.35
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 288.09
- par are en sus 167.14
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 365.06
- par are en sus 205.32
II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 264.91
- par are en sus 151.00
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 418.56
- par are en sus 226.02
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 582.81
- par are en sus 332.20
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 781.49
- par are en sus 445.45
CULTURES FRUITIERES  
CASSIS 3.00
FRAISIERS à l'are 59.00
VERGERS DE POMMIERS ET DE POIRIERS :  
- pour chacun des 3 premiers hectares 750.00
- par hectare en sus 370.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS  
Pomme de terrres primeur (île de Ré)  
- pour le premier hectare 2661.00
- par hectare en sus 2128.00
Région de la Vallée de l'Arnoult  
- pour le premier hectare 2394.00
- par hectare en sus 1915.20
Surplus du département  
- pour le premier hectare 3112.00
- par hectare en sus 2489.60
CULTURES MARAICHERES  
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 81.00
- par are en sus 64.80
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 224.00
- par are en sus 179.20
Affineurs expéditeurs :  
Fraction de recette comprise :  
entre 0 et 4573 € 45.00%
4574 € et 9 146 € 41.00%
9 147 € et 22 867 € 32.00%
22 868 € et 45 734 € 25.00%
45 735 € et 68 602 € 20.00%
Supérieure à 68 602 € 14.00%
Non Affineurs – Non expéditeurs :  
Fraction de recette comprise :  
entre 0 et 4573 € 34.00%
4574 € et 9 146 € 29.00%
9 147 € et 22 867 € 18.00%
22 868 € et 45 734 € 13.00%
45 735 € et 68 602 € 10.00%
Supérieure à 68 602 € 8.00%
PEPINIERES
GENERALES  
 - pour chacun des 2 premiers hectares 6397.00
- par hectare en sus de 2 3628.00
PEUPLIERS  
- pour le premier hectare 275.00
- par hectare en sus 220.00
VITICOLES  
- greffés-soudés 71.00
SALICULTURE  
Anciens forfaitaires par oeillet 0.000
Nouveaux forfaitaires par oeillet 0.000
Fleur de sel à la tonne 3750.000
Gros sel à la tonne 300.000
CUTLURES DU TABAC  
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 20.00
- pour chacun des 40 ares suivants 13.00
- par are en sus de 80 7.00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 19.00
- pour chacun des 40 ares suivants 13.00
- par are en sus de 80 6.00
VENERICULTURE  
FRACTION RECETTE COMPRISE ENTRE : bénéfices
- 0 et 4 573 € 51.00%
- 4 574 € et 9 146 € 43.00%
- Supérieur à 9 146 € 29.00%

POUR LA CHARENTE

CULTURE DE L'AIL

- Pour chacun des 10 premiers ares

- Par are en sus

125.50

113.00

APICULTURE
- Par ruches à cadres 6.800
CULTURE DES ASPERGES
- Culture des asperges (à l'are) 12.00
AVICULTURE
Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.120
- oeufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
Vente d'oeufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1.020

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80.800
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.045
- par poulet vendu sous label 0.170
- par canard 0.170
- par chapon vendu 0.900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.400
- par oie à rôtir vendu 0.400
- par pintade vendue 0.075
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
Vente d'oies et de canards gras  
1) oie : élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4.750
2) canard : (par canard vendu ou livré) 1.400
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
CULTURE DES CHAMPIGNONS  
- pour le premier salarié 4046.000
- par salarié en sus 1030.000
CULTURE DES ÉCHALOTES à l'hectare 1040.000
ELEVAGES  
CAILLES :  
- par unité vendue ou livrée 0.150
- engraisseurs : par caille ordinaire 0.010
- engraisseurs : par caille sous label 0.020
CAPRINS :  
Production fromagère par chèvre 300.000
Production laitière par chèvre 75.000
CHIENS par reproductrice 969.000
EQUIDES :  
- par équin viande 176.000
- par équin reproducteur 211.000
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14.000
- par pondeuse en sus de 250 9.000
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.300
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 9.000
LAPINS :  
- Par reproducteur (mâle et femelle) 0.000
- Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.000
LIEVRES : par couple reproducteur 10.000
OVINS : par brebis 17.50
PERDRIX  
- production de perdreau à 1 jour et élevage : par couple 14.000
- par perdreau vendu, acheté à 1 jour 0.350
PORCS :  
Naisseurs : par porcelet livré ou vendu 1.150
Engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.150
Naisseur engraisseur : par porc vendu ou livré 2.300
VACHES LAITIERES : par vache laitière 760.000
VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.000
CULTURES FLORALES
I. - ExploitatIons ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 194.73
- par are en sus 119.35
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale  
- pour chacun des 30 premiers ares 288.09
- par are en sus 167.14
c) supérieure à 40 % de la superficie totale  
- pour chacun des 30 premiers ares 365.06
- par are en sus 205.32
II. - ExploitatIons comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 264.91
- par are en sus 151.00
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 418.56
- par are en sus 226.02
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 582.81
- par are en sus 332.20
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 781.49
- par are en sus 445.45
CULTURES FRUITIERES  
Fraisiers à l'are 51.00
Framboisiers à l'are 25.00
Noyers forme rationnelle à l'hectare 220.00
Noyers forme traditionnelle à l'hectare 110.00
Petits fruits à l'are 18.00
Vergers divers :  
- pour chacun des 3 premiers hectares 650.00
- par hectare en sus 270.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- pour le premier hectare 2399.00
- par hectare en sus 2159.10
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 81.00
- par are en sus 64.80
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 224.00
- par are en sus 179.20
PEPINIERES
GENERALES  
 - pour chacun des 2 premiers hectares 6397.00
- par hectare en sus de 2 3628.00
PEUPLIERS  
- pour le premier hectare 275.00
- par hectare en sus 220.00
VITICOLES  
- greffés-soudés 71.00
PISCICULTURE à l'hectare 170.00
Plantes aromatiques et médicinales  
- Pour chacun des 50 premiers ares 33.00
- par are en sus 23.00
SALMONICULTURE  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 24.000
- par mètre carré en sus 14.400
Salmoniculteurs disposant du'ne installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 38.40
- par mètre carré en sus 23.040
CULTURES DU TABAC  
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 27.00
- pour chacun des 40 ares suivants 17.00
- par are en sus de 80 9.00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 24.00
- pour chacun des 40 ares suivants 16.00
- par are en sus de 80 8.00
CULTURE DES TRUFFES à l'hectare 530.00


Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 04 octobre 2011

Dates

Modifié : 20/02/2012
Publié : 22/11/2011