Bénéfices agricoles forfaitaires 2011 des cultures spécialisées de la Vienne

APICULTURE
- Par ruche pastorale à cadres 11,250
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0,120
- œufs de couvaison (par pondeuse) 0,500
3) Vente de volailles de chair et de poussins démarrés  
- par poulet vendu 0,050
- par poulet vendu sous label 0,180
- par canard vendu 0,170
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0,500
- par pintade vendue 0,080
- par pintade vendue sous label 0,200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1,500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2,000
3bis) Vente d'oies et de carnards gras  
1- Oie : élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4,500
2- Canard : élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1,400
En ce qui concerne les élevages annexés à une exploitation de polyculture, la tarification porte seulement sur les éléments dénombrés en sus de 100 oies ou de 200 canards.  
4) Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0,130
ELEVAGE
CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 320,000

- production laitière : par chèvre

Application d'un abattement de 90 têtes pour les élevages annexés à une exploitation de polyculture au delà d'1/2 SMI nationale. En deçà, tarif élevage spécialisé exclusivement.

72,000
 
CHIENS : par reproductrice 969,000
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14,000
- par pondeuse en sus de 250 9,000
- par faisan vendu, acheté à un jour 0,300
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 10,000
LAPINS :  
- par reproducteur (mâle et femelle) 0,000
- engraisseur : par lapin vendu ou livré 0,000
OVINS : par brebis 18,000
PORCS :  
Naisseurs :  
- par porcelet vendu ou livré 1,150
- naisseurs avec vente au sevrage, par porcelet vendu ou livré 1,150
- post-sevreurs : par porcelet vendu ou livré 0,500
Engraisseurs :  
- par porc vendu ou livré 1,150
- post-sevreurs : par porcelet vendu ou livré 1,150
Naisseurs – Engraisseurs :  
- par porc vendu ou livré 2,300
VEAUX : par unité vendue ou livrée 6,000
ESCARGOTS
- chairs vives : par mètre carré 2,940
- chairs blanches : par mètre carré 4,270
- chairs transformées : par mètre carré 10,230
CULTURES FLORALES
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 204,46
- par are en sus 125,32
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 302,50
- par are en sus 175,50
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 383,32
- par are en sus 215,59
II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 272,85
- par are en sus 155,53
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 431,11
- par are en sus 232,8
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 600,28
- par are en sus 342,16
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 804,92
- par are en sus 458,81
CULTURES FRUITIERES
FRAISIERS 47,00
FRAMBOISIERS 27,00
VERGERS DIVERS  
- pour chacun des 3 premiers hectares 655,00
- par hectare en sus 275,00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- pour chacun des 3 premiers hectares 2199,00
- par hectare en sus 1979,10
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air :  
- pour chacun des 100 premiers ares 73,00
- par are en sus 58,40
II. - Sous-abris froids :  
- pour chacun des 50 premiers ares 201,00
- par are en sus 160,80
CULTURE DU MELON
 - en co-production 620,00
PEPINIERES
GENERALES  
- pour chacun des 2 premiers hectares 6717,00
- par hectare en sus de 2 3810,00
VITICOLES  
Greffés-soudés  
-pour chacun des 50 premiers ares 555,93
-par are en sus 377,27
Racinés  
- producteurs 92,40
- façonniers 42,00
PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES
-pour chacun des 50 premiers ares 33,00
-par are en sus 23,00
SALMONICULTURE
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 24,60
- par mètre carré en sus 14,80
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 39,40
- par mètre carré en sus 23,64
CULTURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 19,00
- pour chacun des 40 ares suivants 12,00
- par are en sus de 80 6,00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 24,00
- pour chacun des 40 ares suivants 16,00
- par are en sus de 80 8,00

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Mots clés :

cultures spécialisées, bénéfices agricoles forfaitaires, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française en date du 04 Septembre 2012

Dates

Modifié : 27/11/2012
Publié : 27/11/2012