Cultures spécialisées - Charentes - 2013

POUR LA CHARENTE-MARITIME

APICULTURE
Par ruche à cadres 7.50
CULTURE DES ASPERGES
Ile de Ré 12.00
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.120
- œufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
2) Autres espèces produisant des œufs à couver  
–canes (par pondeuse) 0.800
- pintades ((par pondeuse) 0.600
- dindes (par pondeuse) 1.200
3) Vente d'œufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1.020

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80.800
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.050
- par poulet vendu sous label 0.200
- par poulet biologique vendu 0.200
- par canard vendu 0.170
- par canard sauvageon vendu 0.085
- par chapon vendu 0.900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.500
- par dinde ou dindon vendu (production industrielle) 0.180
- par oie à rôtir vendue 0.450
- par pintade vendue 0.085
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
Vente d'oies et de canards gras  
1) Oie  
Prêt à gaver (par oie vendue ou livrée) 1.500
Gavage seul (par oie vendue ou livrée) 3.000
Élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4.500
2) Canard  
Prêt à gaver (par canard vendu ou livré) 0.400
Gavage seul (par canard vendu ou livré) 1.000
Élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1.400
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
ELEVAGE
CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 295.00
- production laitière : par chèvre 75.00
CHIENS par reproductrice 969.00
FAISANS :  
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.30
LAPINS :  
Par reproducteur (mâle et femelle) 0.00
Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.00
LIEVRES par couple reproducteur 10.000
OVINS :  
- par brebis 16.50
PERDRIX :  
- par perdreau vendu, acheté à 1 jour 0.250
PORCS :  
Naisseurs : par porc vendu ou livré 1.25
Engraisseurs : - par porc vendu ou livré 1.25
- post-sevreurs : par porcelet vendu  
VEAUX : par unité vendue ou livrée 5.50
CULTURES FLORALES  
I. - ExploitatIONs ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 225.42
- par are en sus 138.17
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 333.50
- par are en sus 193.48
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 422.61
- par are en sus 237.69
II. - ExploitatIONs comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 297.96
- par are en sus 169.84
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 470.78
- par are en sus 254.22
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 655.51
- par are en sus 373.64
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 878.99
- par are en sus 501.02
CULTURES FRUITIERES  
ACTINIDIAS 370.00
CASSIS 1.20
FRAISIERS 64.00
FRAMBOISIERS 32.00
VERGERS DE POMMIERS ET DE POIRIERS :- pour chacun des 3 premiers hectares 790.00
                                                             - par hectare en sus 410.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS  
Pommes de terre primeur AOC (île de Ré)  
- pour le premier hectare 2445.00
- par hectare en sus 1956.00
Pommes de terre non AOC  
- pour le premier hectare 2108.00
- par hectare en sus 1686.40
Région de la Vallée de l'Arnoult  
- pour le premier hectare 2153.00
- par hectare en sus 1722.40
Surplus du département  
- pour le premier hectare 2798.00
- par hectare en sus 2238.40
CULTURES MARAICHERES  
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 75.00
- par are en sus 60.00
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 205.00
- par are en sus 164.00
CULTURES DIVERSES SOUS SERRES CHAUFFEES (forceries)  
- pour chacun des 10 premiers ares 221.00
- par are en sus 154.70
PEPINIERES
GENERALES  
 - pour chacun des 2 premiers hectares 7406.00
- par hectare en sus de 2 4200.00
PEUPLIERS  
- pour le premier hectare 235.00
- par hectare en sus 188.00
VITICOLES  
- greffés-soudés 74.40
PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES  
- pour chacun des 50 premiers ares 34.56
- par are en sus 24.19
SALICULTURE  
Anciens forfaitaires à la tonne 90.000
Nouveaux forfaitaires à la tonne 100.000
Fleur de sel à la tonne 4500.00
Gros sel à la tonne 345.00
CUTLURES DU TABAC  
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 22.00
- pour chacun des 40 ares suivants 14.00
- par are en sus de 80 8.00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 41.00
- pour chacun des 40 ares suivants 27.00
- par are en sus de 80 14.00
VENERICULTURE  
FRACTION RECETTE COMPRISE ENTRE : bénéfices
- 0 et 4 573 € 45.00%
- 4 574 € et 9 146 € 36.00%
- Supérieur à 9 146 € 24.00%

POUR LA CHARENTE

CULTURE DE L'AIL

- Pour chacun des 10 premiers ares

- Par are en sus

108,00

97,00

APICULTURE
- Par ruches à cadres 8.25
CULTURE DES ASPERGES
- Culture des asperges 12.00
AVICULTURE
Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.12
- œufs de couvaison (par pondeuse) 0.50
Vente d'œufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1.02

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80.80
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.05
- par poulet vendu sous label 0.20
- par canard 0.17
- par chapon vendu 0.90
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.50
- par oie à rôtir vendu 0.45
- par pintade vendue 0.09
- par pintade vendue sous label 0.20
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.50
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.00
Vente d'oies et de canards gras  
1) oie : élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4.50
2) canard : (par canard vendu ou livré) 1.40
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.13
CULTURE DES CHAMPIGNONS  
- pour le premier salarié 4046.00
- par salarié en sus 1030.00
CULTURE DES ÉCHALOTES 1052.00
ELEVAGES
CAILLES :  
- par unité vendue ou livrée 0.15
- engraisseurs : par caille ordinaire 0.01
- engraisseurs : par caille sous label 0.02
CAPRINS :  
Production fromagère par chèvre 295.000
Production laitière par chèvre 75.000
CHIENS par reproductrice 969.000
EQUIDES :  
- par équin viande 215.00
- par équin reproducteur 258.00
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14.00
- par pondeuse en sus de 250 9.00
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.30
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 10.00
LAPINS :  
- Par reproducteur (mâle et femelle) 0.000
- Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.000
LIEVRES : par couple reproducteur 10.00
OVINS : par brebis 16.50
PERDRIX  
- production de perdreau à 1 jour et élevage : par couple 12.00
- par perdreau vendu, acheté à 1 jour 0.25
PORCS :  
Naisseurs : par porcelet livré ou vendu 1.25
Engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.25
Naisseurs engraisseurs : par porc vendu ou livré 2.45
VACHES LAITIERES : par vache laitière 820.00
VEAUX : par unité vendue ou livrée 5.50
CULTURES FLORALES
I. - ExploitatIONs ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 225.42
- par are en sus 138.17
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale  
- pour chacun des 30 premiers ares 333.502
- par are en sus 193.48
c) supérieure à 40 % de la superficie totale  
- pour chacun des 30 premiers ares 422.61
- par are en sus 237.69
II. - ExploitatIONs comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 297.96
- par are en sus 169.84
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 470.78
- par are en sus 254.22
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 655.51
- par are en sus 373.64
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 878399
- par are en sus 501.02
CULTURES FRUITIERES
Fraisiers 55.00
Framboisiers 27.00
Noyers forme rationnelle 110.00
Noyers forme traditionnelle 175.00
Petits fruits 18.00
Vergers divers :  
- pour chacun des 3 premiers hectares 755.00
- par hectare en sus 375.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- pour le premier hectare 2156.00
- par hectare en sus 1940.40
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 75.00
- par are en sus 60.00
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 205.00
- par are en sus 164.00
PEPINIERES
GENERALES  
 - pour chacun des 2 premiers hectares 7406.00
- par hectare en sus de 2 4200.00
PEUPLIERS  
- pour le premier hectare 235.00
- par hectare en sus 188.00
VITICOLES  
- greffés-soudés 74.40
PISCICULTURE 176.00
PLANTES AROMATIQUES ET MÉDICINALES  
- Pour chacun des 50 premiers ares 27.00
- par are en sus 20.25
SALMONICULTURE
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 25.00
- par mètre carré en sus 15.00
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 40.00
- par mètre carré en sus 24.00
CULTURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 20.00
- pour chacun des 40 ares suivants 13.00
- par are en sus de 80 7.00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 23.00
- pour chacun des 40 ares suivants 15.00
- par are en sus de 80 8.00
CULTURE des TRUFFES 490.00

Contact



Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 24 août 2014

Dates

Modifié : 16/03/2015
Publié : 13/03/2015