Les moyens d'optimisation fiscale et sociale agricoles - Niveau 1

Le Comptable-conseil doit connaître et prescrire les moyens d'optimisation classique les plus adaptés aux dossiers agricoles qu’il suit.

A l’issue de la formation, le stagiaire devrait être capable de :

-      Maîtriser les règles de détermination du bénéfice agricole,

-      Maîtriser les dispositifs d'atténuation du bénéfice agricole en matière fiscale et sociale,

-      Apporter les conseils les mieux adaptés à l'entreprise de son adhérent.

I. Détermination du bénéfice agricole et principaux dispositifs d’optimisation fiscale

- Le choix des amortissements

- La valorisation des stocks (dont contrat d’entreposage et passage au réel normal)

- Les déductions fiscales : DEP et rappels sur DPI, DPA

- La moyenne triennale

- Les revenus exceptionnels

- Le loyer fictif

- L’abattement JA

- Le changement de date de clôture

- L’exonération des plus-values professionnelles

II. Dispositifs d’optimisation sociale

- Assiette triennale ou assiette annuelle

- A valoir

- Retraite complémentaire

- Epargne Salariale