Régime social des Exploitants Agricoles (niveau 1)

Souvent perçues comme un "impôt", il est important d'aider les exploitants à ne pas subir leurs cotisations sociales.

Bien en comprendre les mécanismes peut permettre en accord avec l'exploitant, d'optimiser le montant de ses cotisations, afin de préserver la trésorerie de l'exploitation sans pour autant dégrader les prestations dont il peut (ou pourra) bénéficier.

- Optimiser les cotisations sociales

- Optimiser les prestations

- Atténuer les fluctuations des cotisations sociales

1.Compétence du régime social agricole2.Affiliation des personnes physiques3.Les cotisations sociales de non salarié agricole

• Principe d’annualité
• Détail des différentes cotisations (nature, taux, assiette …)
• Calcul de cotisations sociales

4.L’assiette des cotisations sociales

• Revenu professionnel retraitement du résultat fiscal
• Assiette triennale ou option N-1
• Démarrage d’activité (JA, ACRE)

5. L’optimisation des cotisations sociales

6. Transfert entre époux

7. Le cotisant solidaire

8. La retraite agricole