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Cultures Spécialisées - Deux-Sèvres - 2013

Deux-Sèvres :

APICULTURE
- Par ruche à cadres 8.25
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.120
- œufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
2) Vente d'œufs, de volailles et autres produits :  
- par pondeuse 1.020
- par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l'exclusion de celles des éclosoirs), sous déduction d'une capacité en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées 80.800
3) Vente de volailles de chair et de poussins démarrés  
- par poulet vendu 0.050
- par poulet vendu sous label 0.200
- par poulet biologique vendu 0.200
- par canard vendu 0.170
- par chapon vendu 0.900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.500
- par dinde ou dindon vendu (production industrielle) 0.180
- par oie à rôtir vendue 0.450
- par pintade vendue 0.085
- par pintade vendue sous label 0.200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
3bis) Vente d'oies et de canards gras  
1- Oie :  
- prête à gaver (par oie vendue ou livrée) 1.500
- gavage seul (par oie vendue ou livrée) 3.000
: élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4.500
2- Canard :  
- prêt à gaver (par canard vendu ou livré) 0.400
- gavage seul (par canard vendu ou livré) 1.000
- élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1.400
En ce qui concerne les élevages annexés à une exploitation de polyculture, la tarification porte seulement sur les éléments dénombrés en sus de 100 oies ou de 200 canards.  
4) Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
CULTURE DES CHAMPIGNONS
- pour le premier salarié 4046.00
- par salarié en sus 1030.00
ELEVAGES
CAILLES :  
- par un unité vendue ou livrée 0.15
- engraisseurs : par caille ordinaire 0.01
- engraisseurs : par caille sous label 0.02
CAPRINS : par chèvre 50.00
Application d'un abattement de 135 têtes pour les élevages annexés à une exploitation de polyculture, au delà d'1/2 SMI nationale. En deçà, tarif élevage spécialisé exclusivement.  
CHIENS : par reproductrice 969.00
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14.00
- par pondeuse en sus de 250 9.00
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.30
LAPINS :  
- par reproducteur (mâle et femelle) 0.00
- engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.00
PERDRIX :  
- production de perdreaux à un jour et élevage (par couple) 12.00
- production d'oeufs de perdrix et de perdreau à un jour par couple 7.00
- par perdreau vendu, acheté à un jour 0.25
PORCS :  
Naisseurs :  
- par porcelet vendu ou livré 1.25
Engraisseurs :  
- par porc vendu ou livré 1.25
Naisseurs – Engraisseurs :  
- par porc vendu ou livré 2.45
VEAUX : par unité vendue ou livrée 5.50
CULTURES FLORALES
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 225.42
- par are en sus 138.17
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 333.50
- par are en sus 193.48
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 422.61
- par are en sus 237.69
II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 297.96
- par are en sus 169.84
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 470.78
- par are en sus 254.22
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 655.51
- par are en sus 373.64
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 878.99
- par are en sus 501.02
CULTURES FRUITIERES
FRAISIERS 55.00
FRAMBOISIERS 27.00
VERGERS DIVERS : POMMIERS  
- pour chacun des 3 premiers hectares 950.00
- par hectare en sus 570.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- pour le premier hectare 2156.00
- par hectare en sus 1940.40
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air :  
- pour chacun des 100 premiers ares 75.00
- par are en sus 60.00
II. - Sous-abris froids :  
- pour chacun des 50 premiers ares 205.00
- par are en sus 164.00
CULTURES DIVERSES SOUS SERRES CHAUFFEES (forceries)
 - pour chacun des 10 premiers 221.00
- par hectare en sus 154.70
CULTURE DU MELON
 - en co-production 698.00
- autres modes de production 34.88
PEPINIERES
GENERALES  
- pour chacun des 2 premiers hectares 7406.00
- par hectare en sus de 2 4200.00
PEUPLIERS  
- pour le premier hectare 235.00
- par hectare en sus 188.00
VITICOLES  
Greffés-soudés  
-pour chacun des20premiers ares 563.85
- pour chacun des 30 premiers ares 518.70
-par are en susde 50 462.00
Racinés  
- producteurs 94.80
- façonniers 88.20
SALMONICULTURE
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 25.00
- par mètre carré en sus 15.00
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 40.00
- par mètre carré en sus 24.00
CULTURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :
- pour chacun des 40 premiers ares 21.00
- pour chacun des 40 ares suivants 13.00
- par are en sus de 80 7.00
II. - Tabac VIRGINIE :
- pour chacun des 40 premiers ares 32.00
- pour chacun des 40 ares suivants 22.00
- par are en sus de 80 11.00

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Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 12 août 2014

Dates

Modifié : 13/03/2015
Publié : 13/03/2015