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Bénéfices agricoles forfaitaires 2011 pour les cultures spécialisées des Charentes

POUR LA CHARENTE MARITIME

APICULTURE
Par ruche à cadres 8,00
CULTURE DES ASPERGES
Ile de Ré 12,00
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0,12
- œufs de couvaison (par pondeuse) 0,500
2) Autres espèces produisant des œufs à couver  
–canes (par pondeuse) 0,900
- pintades ((par pondeuse) 0,600
- dindes (par pondeuse) 1,200
3) Vente d'œufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1,020

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80,800
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0,050
- par poulet vendu sous label 0,180
- par poulet biologique vendu 0,200
- par canard vendu 0,170
- par canard sauvageon vendu 0,085
- par chapon vendu 0,900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0,500
- par dinde ou dindon vendu (production industrielle) 0,180
- par oie à rôtir vendue 0,450
- par pintade vendue 0,080
- par pintade vendue sous label 0,200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1,500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2,000
Vente d'oies et de canards gras  
1) Oie  
Prêt à gaver (par oie vendue ou livrée) 1,500
Gavage seul (par oie vendue ou livrée) 3,000
Élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4,500
2) Canard  
Prêt à gaver (par canard vendu ou livré) 0,450
Gavage seul (par canard vendu ou livré) 1,100
Élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1,400
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0,130
ELEVAGE
CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 320,00
- production laitière : par chèvre 72,00
LAPINS :  
Par reproducteur (mâle et femelle) 0,00
Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0,00
PORCS :  
Engraisseurs : par porc vendu ou livré 1,15
- post-sevreurs :par porcelet vendu ou livré 1,15
VEAUX : par unité vendue ou livrée 6,00
CULTURES FLORALES
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 204,46
- par are en sus 125,32
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 302,50
- par are en sus 175,50
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 383,32
- par are en sus 215,59
II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 272,85
- par are en sus 155,53
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 431,11
- par are en sus 232,80
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 600,28
- par are en sus 342,16
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 804,92
- par are en sus 458,81
CULTURES FRUITIERES
CASSIS 1,50
FRAISIERS 55,00
VERGERS DE POMMIERS ET DE POIRIERS :  
- pour chacun des 3 premiers hectares 755,00
- par hectare en sus 375,00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
Pommes de terre primeur AOC (île de Ré)  
- pour le premier hectare 2395,00
- par hectare en sus 1916,00
Pommes de terre non AOC  
- pour le premier hectare 2110,00
- par hectare en sus 1688,00
Région de la Vallée de l'Arnoult  
- pour le premier hectare 2155,00
- par hectare en sus 1724,00
Surplus du département  
- pour le premier hectare 2801,00
- par hectare en sus 2240,80
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 73,00
- par are en sus 58,40
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 201,00
- par are en sus 160,80
PEPINIERES
GENERALES  
 - pour chacun des 2 premiers hectares 6717,00
- par hectare en sus de 2 3810,00
PEUPLIERS  
- pour le premier hectare 260,00
- par hectare en sus 209,00
VITICOLES  
- greffés-soudés 72,00
SALICULTURE
Anciens forfaitaires par œillet 0,000
Nouveaux forfaitaires par œillet 0,000
Fleur de sel à la tonne 3600,00
Gros sel à la tonne 290,00
CUTLURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 14,00
- pour chacun des 40 ares suivants 9,00
- par are en sus de 80 4,00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 21,00
- pour chacun des 40 ares suivants 14,00
- par are en sus de 80 7,00
VENERICULTURE
FRACTION RECETTE COMPRISE ENTRE : bénéfices
- 0 et 4 573 € 46,00%
- 4 574 € et 9 146 € 40,00%
- Supérieur à 9 146 € 26.00%

POUR LA CHARENTE

CULTURE DE L'AIL

- Pour chacun des 10 premiers ares

- Par are en sus

108,00

97,00

APICULTURE
- Par ruches à cadres 11,25
CULTURE DES ASPERGES
- Culture des asperges 12.00
AVICULTURE
Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0,12
- œufs de couvaison (par pondeuse) 0,500
Vente d'œufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1,020

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80,800
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.050
- par poulet vendu sous label 0.180
- par canard 0.170
- par chapon vendu 0,900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.500
- par oie à rôtir vendu 0,450
- par pintade vendue 0,080
- par pintade vendue sous label 0,200
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1,500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2,000
Vente d'oies et de canards gras  
1) oie : élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4,50
2) canard : (par canard vendu ou livré) 1,40
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0,13
CULTURE DES CHAMPIGNONS  
- pour le premier salarié 4046,00
- par salarié en sus 1030,00
CULTURE DES ÉCHALOTES 1196,00
ELEVAGES
CAILLES :  
- par unité vendue ou livrée 0,150
- engraisseurs : par caille ordinaire 0,010
- engraisseurs : par caille sous label 0,020
CAPRINS :  
Production fromagère par chèvre 320.000
Production laitière par chèvre 72.000
CHIENS par reproductrice 969.000
EQUIDES :  
- par équin viande 209.000
- par équin reproducteur 250.000
FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14,000
- par pondeuse en sus de 250 9,000
- par faisan vendu, acheté à un jour 0,300
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 10,000
LAPINS :  
- Par reproducteur (mâle et femelle) 0,000
- Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0,000
LIEVRES : par couple reproducteur 10,000
OVINS : par brebis 18,00
PERDRIX  
- production de perdreau à 1 jour et élevage : par couple 13,000
- par perdreau vendu, acheté à 1 jour 0,300
PORCS :  
Naisseurs : par porcelet livré ou vendu 1.150
Engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.150
Naisseurs engraisseurs : par porc vendu ou livré 2.300
VACHES LAITIERES : par vache laitière 800.000
VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.000
CULTURES FLORALES
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 204,46
- par are en sus 125,32
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale  
- pour chacun des 30 premiers ares 302,50
- par are en sus 175,50
c) supérieure à 40 % de la superficie totale  
- pour chacun des 30 premiers ares 383,32
- par are en sus 215,59
II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 272,85
- par are en sus 155,53
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 431,11
- par are en sus 232,80
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 600,28
- par are en sus 342,16
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 804,92
- par are en sus 458,81
CULTURES FRUITIERES
Fraisiers 47,00
Framboisiers 27,00
Noyers forme rationnelle 280,00
Noyers forme traditionnelle 140,00
Petits fruits 18,00
Vergers divers :  
- pour chacun des 3 premiers hectares 655,00
- par hectare en sus 275,00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- pour le premier hectare 2159,00
- par hectare en sus 1943,10
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 73,00
- par are en sus 58,40
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 201,00
- par are en sus 160,80
PEPINIERES
GENERALES  
 - pour chacun des 2 premiers hectares 6717,00
- par hectare en sus de 2 3810,00
PEUPLIERS  
- pour le premier hectare 260,00
- par hectare en sus 209,00
VITICOLES  
- greffés-soudés 72,00
PISCICULTURE 170,00
Plantes aromatiques et médicinales  
- Pour chacun des 50 premiers ares 33,00
- par are en sus 23,00
SALMONICULTURE
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 24.600
- par mètre carré en sus 14.800
Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 39.40
- par mètre carré en sus 23.640
CUTLURES DU TABAC
I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 17.00
- pour chacun des 40 ares suivants 11,00
- par are en sus de 80 5,00
II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 21.00
- pour chacun des 40 ares suivants 14.00
- par are en sus de 80 7,00

Contact



Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 04 septembre 2012

Dates

Modifié : 28/11/2012
Publié : 28/11/2012