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Bénéfices agricoles forfaitaires 2008 pour les cultures spécialisées des Charentes

 POUR LA CHARENTE-MARITIME

APICULTURE
- Par ruches à cadres 10.000
CULTURE DES ASPERGES
Ile de Ré 11.40
AVICULTURE
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.120
- oeufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
2) Autres espèces produisant des oeufs à couver  
– canes (par pondeuse) 0.820
- pintades ((par pondeuse) 0.550
- dindes (par pondeuse) 1.200
3) Vente d'oeufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1.020

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80.800
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.520
- par poulet vendu sous label 0.200
- par poulet biologique vendu 0.200
- par canard vendu 0.170
- par canard sauvageon vendu 0.085
- par chapon vendu 0.900
- par dinde ou dindon vendu (production fermière) 0.420
- par dinde ou dindon vendu (production industrielle) 0.150
- par oie à rôtir vendue 0.4
- par pintade vendue 0.070
- par pintade vendue sous label 0.190
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés vivants 1.500
- par couple reproducteur, pour les pigeons vendus ou livrés après abattage 2.000
Vente d'oies et de canards gras  
1) Oie  
Prêt à gaver (par oie vendue ou livrée) 1.650
Gavage seul (par oie vendue ou livrée) 3.400
Élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 5.000
2) Canard  
Prêt à gaver (par canard vendu ou livré) 0.450
Gavage seul (par canard vendu ou livré) 1.100
Élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1.400
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
ELEVAGE
 CAPRINS :  
- production fromagère : par chèvre 155.000
- production laitière : par chèvre 49.000
- engraisseurs : par caille sous label 0.020
 LAPINS :  
Par reproducteur (mâle et femelle) 0.000
Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.000
 PORCS :  
Engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.150
- post-sevreurs :par porcelet vendu ou livré 1.150
-naisseurs : par porc vendu ou livré 1.150
- naisseurs avec vente au sevrage : par porcelet vendu ou livré 1.150
 VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.000
CULTURES FLORALES  
I. - ExploitatIONs ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 168.59
- par are en sus 103.34
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 249.43
- par are en sus 144.71
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 316.07
- par are en sus 177.77
II. - ExploitatIONs comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 238.01
- par are en sus 135.67
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 376.06
- par are en sus 203.07
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 523.63
- par are en sus 298.47
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 702.14
- par are en sus 400.22
CULTURES FRUITIERES  
 CASSIS 2.90
 FRAISIERS à l'are 48.00
 VERGERS DE POMMIERS ET DE POIRIERS :  
- pour chacun des 3 premiers hectares 740.00
- par hectare en sus 360.00
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS  
Pomme de terrres primeur (île de Ré)  
- pour le premier hectare 2696.000
- par hectare en sus 2156.800
Région de la Vallée de l'Arnoult  
- pour le premier hectare 2375.000
- par hectare en sus 1900.000
Surplus du département  
- pour le premier hectare 3087.000
- par hectare en sus 2469.600
CULTURES MARAICHERES  
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 80.00
- par are en sus 64.00
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 222.00
- par are en sus 177.60
PEPINIERES
GENERALES  
- pour chacun des 2 premiers hectares 5746.00
- par hectare en sus de 2 3259.00
PEUPLIERS  
- pour le premier hectare 245.00
- par hectare en sus 196.00
VITICOLES  
- greffés-soudés 71.00
SALICULTURE  
Anciens forfaitaires par oeillet 0.000
Nouveaux forfaitaires par oeillet 0
Fleur de sel à la tonne 3810.000
Gros sel à la tonne 335.000
CUTLURES DU TABAC  
 I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 25.00
- pour chacun des 40 ares suivants 16.00
- par are en sus de 80 8.00
 II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 29.00
- pour chacun des 40 ares suivants 18.00
- par are en sus de 80 9.00
VENERICULTURE  
FRACTION RECETTE COMPRISE ENTRE : bénéfices
- 0 et 4 573 € 51.00%
- 4 574 € et 9 146 € 42.00%
- Supérieur à 9 146 € 26.00%

 POUR LA CHARENTE

APICULTURE
- Par ruches à cadres 10.000
AVICULTURE
Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses :  
- œufs de consommation (par pondeuse) 0.120
- oeufs de couvaison (par pondeuse) 0.500
Vente d'oeufs, de volailles et autres produits  
- par pondeuse 1.020

par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l’exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d’une capacité

en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées

80.800
Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :  
- par poulet vendu 0.520
- par poulet vendu sous label 0.200
Vente de poulettes démarrées (par unité vendue) 0.130
CULTURE DES CHAMIGNONS  
- pour le premier salarié 4048.000
- par salarié en sus 1030.000
ELEVAGE  
 FAISANS :  
- pour chacune des 250 premières pondeuses 14.000
- par pondeuse en sus de 250 9.000
- par faisan vendu, acheté à un jour 0.300
- production de faisandeaux d'un jour : par pondeuse 9.000
 LAPINS :  
Par reproducteur (mâle et femelle) 0.000
Engraisseur : par lapin vendu ou livré 0.000
 PORCS :  
Engraisseurs : par porc vendu ou livré 1.150
 VEAUX : par unité vendue ou livrée 6.000
CULTURES FLORALES
I. - ExploitatIONs ne comportant pas de superficie chauffée :  
Superficie couverte :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 168.59
- par are en sus 103.34
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 30 premiers ares 249.43
- par are en sus 144.71
c) supérieure à 40 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 30 premiers ares 316.07
- par are en sus 177.77
II. - ExploitatIONs comportant des superficies chauffées :  
Superficie chauffée :  
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 50 premiers ares 238.01
- par are en sus 135.67
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :  
- pour chacun des 25 premiers ares 376.06
- par are en sus 203.07
c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 523.63
- par are en sus 298.47
d) supérieure à 60 % de la superficie totale:  
- pour chacun des 25 premiers ares 702.14
- par are en sus 400.22
CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- pour le premier hectare 2314.000
- par hectare en sus 2082.600
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air : - pour chacun des 100 premiers ares 80.00
- par are en sus 64.00
II. - Sous-abris froids : - pour chacun des 50 premiers ares 222.00
- par are en sus 177.60
PEPINIERES  
GENERALES  
- pour chacun des 2 premiers hectares 5746.00
- par hectare en sus de 2 3259.00
VITICOLES  
- greffés-soudés 71.00
SALMONICULTURE  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 21.650
- par mètre carré en sus 13.000
Salmoniculteurs disposant du'ne installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production  
- pour chacun des 500 premiers mètres carrés 34.64
- par mètre carré en sus 20.80
CUTLURES DU TABAC  
 I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
- pour chacun des 40 premiers ares 28.00
- pour chacun des 40 ares suivants 18.00
- par are en sus de 80 9.00
 II. - Tabac VIRGINIE :  
- pour chacun des 40 premiers ares 23.00
- pour chacun des 40 ares suivants 16.00
- par are en sus de 80 7.00


Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 27 août 2009

Dates

Modifié : 17/12/2009
Publié : 27/01/2009


Bénéfices agricoles forfaitaires 2008 pour les cultures spécialisées des Charentes

Références

Parution au Journal Officiel de la République Française du 27 août 2009

Mots clés

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Dates

Modifié : 17/12/2009
Publié : 27/01/2009

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