Chiffres clés - Chiffres clés Conchyliculture, références technico-économiques
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octTVA - Les taux de TVA applicables aux ventes et prestations Conchylicoles
La TVA, Taxe à la Valeur Ajoutée est collectée par les entreprises lors d'une vente pour le compte de l'état et ce sont les consommateurs qui en supportent la charge. Ce principe général masque en réalité une gestion beaucoup plus complexe, avec de nombreux cas particuliers, notamment au niveau du choix du taux à appliquer.
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Patricia Duclos
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févOstréiculture, Vente détail, Références technico-économiques CGO 2017
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févOstréiculture, Naisseur, Références technico-économiques CGO 2017
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févOstréiculture, éleveurs purs, Références technico-économiques CGO 2017
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févOstréiculture, expéditeurs purs, Références technico-économiques CGO 2017
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févOstréiculture, éleveurs vente au détail, Références technico-économiques CGO 2017
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févOstréiculture, Eleveur expéditeur, Références technico-économiques CGO 2017
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avrSalaires-et-Taux horaires conventionnels, fiche de paie - Taux horaires en conchyliculture 2017
La grille des salaires minimums en conchyliculture a été actualisée le 26 janvier 2017, par l'avenant n°22 à la Convention collective nationale de la conchyliculture.Ces taux horaires constituent
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févSalaires-et-Taux horaires conventionnels, fiche de paie - Taux horaires en conchyliculture 2018
La grille des salaires minimums en conchyliculture a été actualisée en janvier 2018, par l'avenant n°22 à la Convention collective nationale de la conchyliculture.Ces taux horaires constituent
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Marine BRANCHUT
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30
juilChef d'entreprise - ENIM salaires forfaitaires 2017, majoration des taux
ENIM salaires forfaitaires 2017 : comme tous les ans, les salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions sociales et pensions des marins (armateurs ou salariés) ont été réévaluées par arrête ministériel.
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Mikael PARENTEAU
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