Toutes les entreprises qui ont pour objet le commerce de détail doivent tenir un livre de caisse.
Un livre de caisse doit retracer jour par jour toutes les opérations en espèces (entrées et sorties).
Dans la pratique, il est admis que le livre de caisse recense la totalité des recettes de la journée, quel que soit le mode d’encaissement (espèces, chèques, cartes bancaires…). Il enregistre alors les dépenses et retraits d’espèce, mais également les remises en banque (espèces, chèques, cartes…).
Le détail de toutes les ventes doit pouvoir être justifié, notamment la date de la vente, la désignation et le prix de vente des produits ou prestations, ainsi que la TVA applicable.
Il est impératif de conserver la justification de chaque opération imposable (brouillard de caisse, ticket Z ou bande de caisse enregistreuse, brouillard de caisse, agenda de caisse, main courante) afin de prouver la réalité du montant global des recettes de la journée. C’est cette justification qui permettra de garantir le caractère probant de la comptabilité de l’entreprise. En effet, un rejet de comptabilité permet à l’administration de reconstituer le chiffre d’affaires et procéder à une taxation d’office.
Un contrôle quotidien entre le solde réel des espèces en caisse et le livre de caisse doit être fait en fin de journée, avec justification des écarts. En aucun cas le livre de caisse ne peut présenter un solde négatif.
En cas de non-respect des règles évoquées ci-dessus, l’administration fiscale a la possibilité de rejeter la comptabilité. Dans ce cas, elle peut rectifier d’office les bases d’imposition et les sanctions sont très lourdes.
En cas de contrôle, il convient de fournir les brouillards de caisse, bandes enregistreuses, bordereaux de remises en banque ou tout autre document justificatif de recettes.
Toutefois, la valeur probante de la comptabilité ne résulte pas uniquement de l’existence des pièces justificatives, mais des possibilités de recoupement qu’elles permettent de faire.
Tags : caisse enregistreuse, TVA, enregistrement TVA
modifié : 08/12/2017
Publié :
04/12/2017