Cultures Spécialisées - Deux-Sèvres - 2014

Parution au Journal Officiel de la République Française du 5 Août 2015

AVICULTURE APICULTURE  
1) Vente d’œufs et de volailles : Poules pondeuses - Par ruche à cadres............................... 8,25
- œufs de consommation (par pondeuse).......... 0.120 CULTURE DES CHAMPIGNONS  
- œufs de couvaison (par pondeuse)................. 0,500 - pour le premier salarié 4046,00
2) Vente d'œufs, de volailles et autres produits : - par salarié en sus 1030,00
- par pondeuse................................................... 1,020 ELEVAGES
- par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l'exclusion de celles des éclosoirs), sous déduction d'une capacité en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées 80,800 CAILLES :
- par un unité vendue ou livrée................. 0,15
- engraisseurs : par caille ordinaire............. 0,01
3) Vente de volailles de chair et de poussins démarrés - engraisseurs : par caille sous label...... 0,02
- par poulet vendu …......................................... 0.050 CAPRINS : par chèvre........................... 52.00
- par poulet vendu sous label............................ 0,180 Application d'un abattement de 135 têtes pour les élevages annexés à une exploitation de polyculture, au delà d'1/2 SMI nationale. En deçà, tarif élevage spécialisé exclusivement.
- par poulet biologique vendu............................. 0,200 CHIENS : par reproductrice................... 969,00
- par canard vendu............................................. 0.175 FAISANS :
- par chapon vendu …....................................... 0,950 - pour chacune des 250 premières......... pondeuses 14,00
- par dinde ou dindon vendu (P/O fermière)...... 0,500 - par pondeuse en sus de 250 …........... 9,00
- par dinde ou dindon vendu (P/O industrielle)... 0,180 - par faisan vendu, acheté à un jour....... 0,30
- par oie à rôtir vendue....................................... 0,450 LAPINS :  
- par pintade vendue …...................................... 0,085 - par reproducteur (mâle et femelle)...... 3,50
- par pintade vendue sous label......................... 0,200 - engraisseur : par lapin vendu ou livré.. 0,00
- par couple reproducteur, pour les pigeons...... vendus ou livrés vivants 1,500 PERDRIX :  
- par couple reproducteur, pour les pigeons....... vendus ou livrés après abattage 2,000 - p/ de perdreaux à un jour et élevage (par couple)............................................. 12.50
3bis) Vente d'oies et de canards gras   - production d'oeufs de perdrix et de perdreau à un jour par couple................ 7,50
1- Oie :   - par perdreau vendu, acheté à un jour.. 0.30
- prête à gaver (par oie vendue ou livrée).......... 1,500 PORCS :  
- gavage seul (par oie vendue ou livrée)........... 3,000 Naisseurs :  
: élevage et gavage (par oie vendue ou livrée) 4,500 - par porcelet vendu ou livré................... 1.25
2- Canard :   Engraisseurs :  
- prêt à gaver (par canard vendu ou livré).......... 0.450 - par porc vendu ou livré........................ 1.25
- gavage seul (par canard vendu ou livré)........ 1,050 Naisseurs – Engraisseurs :  
- élevage et gavage (par canard vendu ou livré) 1,500 - par porc vendu ou livré........................ 2.45
En ce qui concerne les élevages annexés à une exploitation de polyculture, la tarification porte seulement sur les éléments dénombrés en sus de 100 oies ou de 200 canards. BOVINS de 2 ans et + :applicat° du bénef. Forf. Afférent à la 5eme catégorie de la région II elevage de généralité des cultures 112,00
4) Vente de poulettes démarrées (par unité vendue)............................................................ 0,130 VEAUX par unité vendue ou livrée : 6,00
ESCARGOTS - chairs vives par m² 2,94 ESCARGOTS chairs transformées par m² : 10,23
- chairs blanchies par m² 4,27 /
CULTURES FLORALES
I. - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée : II. - Exploitations comportant des superficies chauffées :
Superficie couverte : Superficie chauffée :
a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale : a) égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :
- pour chacun des 50 premiers ares................... 232,19 - pour chacun des 50 premiers ares....... 305,41
- par are en sus................................................. 142,32 - par are en sus...................................... 174,08
b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale : b) supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :
- pour chacun des 30 premiers ares................... 343,51 - pour chacun des 25 premiers ares....... 482,54
- par are en sus 199,29 - par are en sus...................................... 260,57
c) supérieure à 40 % de la superficie totale: c) supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale:
- pour chacun des 30 premiers ares................... 435,29 - pour chacun des 25 premiers ares ….. 671,90
- par are en sus.................................................. 244,82 - par are en sus ….................................. 382,98
CULTURES FRUITIERES d) supérieure à 60 % de la superficie totale:
FRAISIERS ….................................................. 43.00 - pour chacun des 25 premiers ares...... 900,95
FRAMBOISIERS................................................ 27.00 - par are en sus..................................... 513,54
VERGERS DIVERS : POMMIERS   CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMPS
- pour chacun des 3 premiers hectares.............. 630.00 - pour le premier hectare........................ 2070.00
- par hectare en sus.......................................... 250.00 - par hectare en sus................................ 1863.00
CULTURES MARAICHERES
I. - Plein air : CULTURES DIVERSES SOUS SERRES CHAUFFEES (forceries)
- pour chacun des 100 premiers ares................ 75.00  - pour chacun des 10 premiers............ 217.00
- par are en sus.................................................. 60,00 - par hectare en sus................................ 151,90
II. - Sous-abris froids : CULTURE DU MELON  
- pour chacun des 50 premiers ares.................. 205.00  - en co-production …............................. 720.00
- par are en sus.................................................. 164,00 - autres modes de production …............ 36,00
PEPINIERES   SALMONICULTURE  
GENERALES   - pour chacun des 500 premiers m2 …... 25,35
- pour chacun des 2 premiers hectares …......... 7554.00 - par mètre carré en sus......................... 15,20
- par hectare en sus de 2................................... 4285.00 Salmoniculteurs disposant d'une installation spéciale, procédant à la fumaison de tout ou partie de leur production
PEUPLIERS   - pour chacun des 500 premier m2........ 40,56
- pour le premier hectare................................... 285.00 - par mètre carré en sus........................ 24,30
- par hectare en sus........................................... 228.00 CULTURES DU TABAC  
VITICOLES   I. - Tabac BRUN et BURLEY :  
Greffés-soudés   - pour chacun des 40 premiers ares....... 26.00
- pour chacun des 20 premiers ares................... 563,85 - pour chacun des 40 ares suivants....... 17.00
- pour chacun des 30 premiers ares................... 518,70 - par are en sus de 80............................ 10,00
- par are en sus de 50........................................ 462,00 II. - Tabac VIRGINIE :  
Racinés   - pour chacun des 40 premiers ares...... 35.00
- producteurs...................................................... 94,80 - pour chacun des 40 ares suivants........ 23.00
- façonniers........................................................ 88,20 - par are en sus de 80............................ 12.00
PLANTES AROMATIQUES et MEDICINALES  
Région 1 de la polyculture 40,59
Région 2 de la polyculture 28,41

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Mots clés :

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Références :

Parution au Journal Officiel de la République Française du 5 août 2015

Dates

Modifié : 14/01/2016
Publié : 14/01/2016


Deux-Sèvres 2014

Références

Parution au Journal Officiel de la République Française du 5 août 2015

Mots clés

bénéfices agricoles forfaitaires, cultures spécialisées, élevage, forfait

Dates

Modifié : 14/01/2016
Publié : 14/01/2016

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