expertise comptable / conseil d'entreprise
Frais kilométriques 2009Les dépenses de déplacement peuvent être prises en compte pour le calcul des frais réels déductibles du revenu de l 'année 2008. Les tableaux présentent les barèmes d'indemnisation pour les voitures, vélomoteurs, scooters et motos. |
Avances aux cultures 2009Les avances aux cultures sont une estimation forfaitaire des travaux réalisés sur chaque culture, en fonction de la date de clôture des comptes de l'exploitant. Ces coûts sont calculés en €/Ha. Dans le cas où l'exploitant a réalisé les travaux, ne prendre en compte que la colone "MECA". Dans le cas où les travaux ont été réalisés par de la main d'oeuvre salariée, prendre en compte les colonnes "MECA" et "MO". |
Taux horaires conventionnels Charente 2009 |
Taux horaires conventionnels Conchyliculture 2009Salaires forfaitaires au 1er avril 2009 Salaires horaires au 1er août 2009 |
Taux horaires conventionnels Dordogne 2009 |
Taux horaires conventionnels Gironde 2009 |
Tarifs indicatifs des cercles d'échanges 20091. Informations préalables et règles particulières de tarification Le CEMES 17 est le Cercle d'Echanges de Machines et d'Entraide de la Seudre. En adhérant à ce cercle d'échanges, les agriculteurs acceptent de se tenir à disposition d'autres adhérents qui auraient besoin d'une prestation de services. Le barème ci-dessous est établi par le CEMES 17 et représente les tarifs indicatifs à pratiquer dans le cas d'échanges de travaux entre adhérents.
Pour plus d'informations : |
Taux horaires conventionnels Charente Maritime 2009 |
Frais de carburant au kilomètre pour revenus 2009Barème applicable aux automobiles Barème applicable aux deux-roues Les barèmes forfaitaires peuvent être retenus par les salariés pour l’évaluation des frais de carburant des véhicules automobiles ou deux-roues motorisés qu’ils utilisent à titre professionnel, qu’ils en soient propriétaires s’ils ne font pas...
Les tableaux ci-après indiquent le prix de revient kilométrique du carburant consommé par les automobiles et les deux-roues motorisés en fonction de leur puissance fiscale ou de leur cylindrée. |
Indices des fermages des terresIndice fermage en Charente-Maritime La loi n° 95-2 du 2 janvier 1995 et ses décrets d'application imposent aux bailleurs et aux preneurs de fixer les loyers des baux ruraux en monnaie , entre des valeurs minimales et des valeurs maximales arrêtées par le Préfet du départem...
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Bénéfices agricoles forfaitaires 2009 des terres des CharentesL'ensemble des valeurs des tableaux est exprimé en €/Hectare. Les bénéfices agricoles forfaitaires sont destinés aux exploitants soumis au régime du forfait agricole. Ils sont exprimés en €/Ha. Ils permettent de calculer le revenu des exploitants soumis au régime du forfait. |
Bénéfices agricoles forfaitaires 2009 des terres de Gironde1. Région de polyculture de type aquitain 3. Région de la lande et des marais L'ensemble des valeurs des tableaux est exprimé en €/Hectare. Les bénéfices agricoles forfaitaires sont destinés aux exploitants soumis au régime du forfait agricole. Ils sont exprimés en €/Ha. Ils permettent de calculer le revenu des exploitants soumis au régime du forfait. |
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