Taux horaires conventionnels Charente

Bénéfices forfaitaires viticoles en Charente et Charente-Maritime 2006

Les bénéfices agricoles forfaitaires sont destinés aux exploitants soumis au régime du forfait agricole. Ils sont exprimés en € / ha.

Ils permettent de calculer le revenu des exploitants soumis au régime du forfait.

Bénéfices forfaitaires eaux-de-vie en Charente-Maritime

Ces bénéfices forfaitaires eaux-de-vie sont pour une livraison en 2006

Les bénéfices agricoles forfaitaires sont destinés aux exploitants soumis au régime du forfait agricole. Ils sont exprimés en € / ha.

Ils permettent de calculer le revenu des exploitants soumis au régime du forfait.

Bénéfices forfaitaires eaux-de-vie en Charente

Ces bénéfices forfaitaires eaux-de-vie sont pour une livraison en 2006

Les bénéfices agricoles forfaitaires sont destinés aux exploitants soumis au régime du forfait agricole. Ils sont exprimés en € / ha.

Ils permettent de calculer le revenu des exploitants soumis au régime du forfait.

Bénéfices agricoles forfaitaires 2006 pour les cultures spécialisées de Gironde

Les bénéfices agricoles forfaitaires sont destinés aux exploitants soumis au régime du forfait agricole. Ils sont exprimés en € / ha.

Ils permettent de calculer le revenu des exploitants soumis au régime du forfait.

Bénéfices forfaitaires conchylicoles 2006 de Charente-Maritime

Les bénéfices forfaitaires conchylicoles sont destinés aux exploitants soumis au régime du forfait.
Par tranche d'encaissements faits, il est appliqué un taux de bénéfice forfaitaire. Plus le montant des encaissements est important, moins le taux de bénéfice dans la dernière tranche est élevé. Le cumul par tranche permet d'établir le bénéfice forfaitaire.

Indicateurs financiers 2006

Frais kilométriques 2006

Les dépenses de déplacement peuvent être prises en compte pourle calcul des frais réels déductibles du revenu.

Le tableau présente les barèmes d'indemnisation pour les voitures, vélomoteur, scooter et moto.

Bénéfices forfaitaires viticoles en Gironde 2006

Les bénéfices agricoles forfaitaires sont destinés aux exploitants soumis au régime du forfait agricole. Ils sont exprimés en € / ha.

Ils permettent de calculer le revenu des exploitants soumis au régime du forfait.

Cours indicatifs des Eaux de vie au 31/12/2006

Les cours indicatifs des eaux-de-vie de cognac sont estimés pour les différents crus de cette région d'appellation contrôlée (AOC). Ils sont donnés à titre indicatif pour les grandes maisons de cognac et pour le second marché.

Les prix indiqués peuvent varier de 10 % à 20 % à la hausse ou à la baisse selon les acheteurs.

Valeurs locatives des terres et bâtiments 2006 en Charente

La loi n° 95-2 du 2 janvier 1995 et ses décrets d'application imposent aux bailleurs et aux preneurs de fixer les loyers des baux ruraux en monnaie , entre des valeurs minimales et des valeurs maximales arrêtées par le Préfet du département.

Cette loi prévoit aussi que l'actualisation de ces loyers, ainsi que celles des minima et maxima, doit s'effectuer chaque année selon la variation d'un indice départemental des fermages, publié par le Préfet de chaque département.

Les valeurs locatives des terres et des bâtiments de Charente sont données pour l'année en cours.

Coûts Salariaux Conchylicoles (du 01/07/2006 au 30/06/2007)

1) 3eme catégorie
2) 4eme catégorie
3) 5eme catégorie

1) 3eme catégorie
2) 4eme catégorie
3) 5eme catégorie